Procès-verbaux, délibérations

 

Retrouvez dans cette rubrique les comptes rendus et délibérations du conseil communautaire ainsi que d‘autres documents administratifs de la CCHF. 

Tous les documents et recueils des actes administratifs rédigés depuis 2014 sont consultables au siège de la CCHF à Bergues.

 

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Les procès verbaux et délibérations du Conseil Communautaire

2025

 

Conseil du 14 octobre 2025

Avis de publication

Délibérations du conseil communautaire du 14 octobre 2025

 

Conseil du 09 juillet 2025

Avis de publication

Délibérations du conseil communautaire du 09 juillet 2025

 

Conseil du 04 avril 2025

Avis de publication

Délibérations du conseil communautaire du 01 avril 2025

 

Conseil du 04 février 2025

Avis de publication

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 04 février 2025

Délibérations du conseil communautaire du 04 février 2025

 

Les procès verbaux et délibérations du Conseil Communautaire

2024

 

Conseil du 17 décembre 2024

Avis de publication

Délibérations du conseil communautaire du 17 décembre 2024

Élection de M. Delforge, 15ème Vice-Président de la CCHF

Procès verbal du conseil du 17 décembre 2024

 

Conseil du 08 octobre 2024

Avis de publication

Délibérations du Conseil Communautaire du 8 octobre 2024

Délibération sur l'acquisition du local boucherie de Killem dans le cadre du FIC

Procès verbal  du conseil communautaire du 8.10.2024

 

Conseil du 02 juillet 2024

Avis de publication

Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire du 02 juillet 2024

Délibérations du Conseil Communautaire du 02 juillet 2024

Proces verbal du  Conseil Communautaire du 02 juillet 2024

 

Conseil du 02 avril 2024

Avis de publication

Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire du 02 avril 2024

Délibérations du Conseil Communautaire du 02 avril 2024

Budget 2024 de la CCHF

Procès verbal du Conseil Communautaire du 02 avril 2024

 

Conseil du 13 février 2024

Avis de publication

Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire du 13 février 2024

Délibérations du Conseil Communautaire du 13 février 2024

Procès verbal du Conseil Communautaire du 13 février 2024

 

Les procès verbaux et délibérations du Conseil Communautaire

2023

 

Conseil du 12 décembre 2023

Avis de publication

Liste des délibérations examinées

Déliérations du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023

Procès verbal du Conseil Communautaire du 12 décembre 2023

 

Conseil du 10 octobre 2023

Avis de publication

Liste des délibérations examinées

Délibérations du Conseil Communautaire du 10 octobre 2023

Procès verbal du Conseil Communautaire du 10 octobre 2023

 

Conseil du 27 juin 2023

Avis de publication

Liste des délibérations examinées

Délibérations du Conseil Communautaire du 27 juin 2023

Procès verbal du Conseil Communautaire du 27 juin 2023

 

Conseil du 11 avril 2023

Avis de publication

Liste des délibérations examinées

Délibérations du Conseil Communautaire du 11 avril 2023

Procès-verbal du conseil du 11 avril 2023

 

Conseil du 7 février 2023

Avis de publication

Liste des délibérations examinées

Délibérations du Conseil communautaire du 7 février 2023

Procès verbal signé